POURQUOI LE LEASING D'ŒUVRES ?

POUR LES ENTREPRISES ET LES PROFESSIONS LIBÉRALES

RÉDUCTION D'IMPÔT

Fiscalement, les loyers sont déductibles du résultat imposable et diminuent ainsi l’IS (Entreprises) ou l’IRPP (Professions libérales)

ÉTALEMENT DES COÛTS

La location permet d’étaler le coût de l’achat sur plusieurs années (de 13 à 60 mois)

POSSIBILITÉ D'ACQUISITION À MOINDRE COÛT

Au terme du contrat de location, vous pouvez lever l’option d’achat afin d’acquérir l’œuvre.

VALORISATION DE VOTRE IMAGE

La présence d’œuvres d’art dans vos locaux vous permet d’affirmer votre différence et de valoriser l’image de votre entreprise auprès de vos partenaires et de vos clients.

Le leasing est un concept de location permettant de bénéficier d’avantages fiscales qui diminuent l’IS (Entreprises) ou l’IRPP (Professions libérales)

SCULPTURE

PEINTURE

LOCATION PLUTÔT QU'ACHAT

Pour les entreprises, l’achat présente l’inconvénient de ne pas être amortissable, à l’inverse, la location présente des intérêts financiers et fiscaux suivants très attrayants : Fiscalement, les loyers sont déductibles du résultat imposable et diminuent ainsi l’Impôt Société ; La location permet ainsi d’étaler le coût de l’achat tout en réalisant des économies d’impôt importantes. La location n’altère pas la capacité d’emprunt et allège le haut de bilan (hors IFRS).

CHEF D'ENTREPRISE

Pour les chefs d’entreprise qui souhaitent profiter d’œuvres d’art sans engager les fonds propres de leur société, la location longue durée avec option d’achat, également appelée leasing, constitue une excellente solution et un système particulièrement adapté en cette période de crise.

CHARGE DE FONCTIONNEMENT

Conformément à l’article 39-1-1 du code général des impôts l’administration fiscale classe le leasing d’œuvres d’art au titre de charges de fonctionnement. L’utilisation de ce type de financement pour l’acquisition d’œuvre d’art entre dans le cadre de la décoration et l’aménagement des bureaux au compte 6068 du plan comptable général, au même titre que la location de végétaux, de mobilier ou l’achat de tels éléments d’aménagement des espaces professionnels.

ESPACE PROFESSIONNEL

En complément de l’article 238 bis AB du Code général des impôts, le leasing favorise l’introduction d’œuvres d’art dans les espaces professionnels. Il soutient la création artistique contemporaine et encourage les sociétés à diffuser les valeurs de créativité et d’ouverture véhiculées par l’art.

LES PME & TPE

Ainsi, pour les PME et TPE, l’utilisation du leasing est un moyen d’éviter les lourdes contraintes du mécénat : amortissement linéaire sur cinq ans, dans la limite de cinq pour mille du chiffre d’affaires, comptabilisation dans un compte de réserve spécial au passif, inscription de l’œuvre à l’actif de l’entreprise…

ACQUISITION A TERME

C’est donc un investissement dédié à l’aménagement du cadre de travail. Au moment de décider des montants à affecter aux œuvres, il faut examiner le bilan de l’entreprise, son activité et les charges liées aux locaux afin de conserver une cohérence. Au terme du contrat, une option d’achat — dont le montant a été déterminé par avance — peut être levée par l’entreprise si elle souhaite, afin d'acquérir l’œuvre. Mais elle peut aussi la rétrocéder à un bénéficiaire (chef d’entreprise, salarié, comité d’entreprise, etc., pour une valeur résiduelle minime).